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SARL FRANCE POP-CORN

Siège : LA CIOTAT (13 600), ZI Athélia II - 173, avenue de la Sarriette
Société à Responsabilité limitée au capital de 66 254.34 Euros
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MARSEILLE
Sous le numéro : 381 211 820 00042
Code APE : 4638B
N° TVA intracom : FR.40 381 211 820

Adresse mail : francepopcorn@orange.fr
Téléphone : 04 42 08 62 47
Fax : 04 42 36 79 69

Nom du responsable de la publication et de l’hébergeur du site 

EURL IDEOOWEB
96 Bd Jean-Jacques ROUSEAU
13 821 la PENNE-SUR HUVEAUNE

RSC MARSEILLE 53991907600015
ID CEE FR 24539919076


1) MODALITES DE PAIEMENT


Le règlement s’effectue par carte bancaire ou par compte Paypal.


2) DELAI DE LIVRAISON


Une commande passée avant 14 heures sera expédiée le lendemain.

Le délai de livraison varie selon le département de livraison et le délai d’acheminement du
transporteur.

Les délais s’entendent en jours ouvrables.

Les frais de port sont indiqués dans votre commande : ils sont fonction du montant TTC de la marchandise livrée unitairement en France métropolitaine et en Corse aux prix en vigueur au moment de la commande.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Concernant la réception de la marchandise, se référer à l’article V – TRANSPORT de nos CGV
En cas d’absence de bordereau de livraison, refuser la marchandise et nous contacter.
Si vous êtes absent lors de la livraison, tout frais supplémentaire ou autre occasionnés par votre absence sera à votre charge.

Pour tout Retard de Livraison, se reporter à l’article V – TRANSPORT de nos CGV, nous nous dégageons de toute responsabilité


3) SAV

Se reporter à l’article XI – GARANTIES de nos Conditions Générales de Vente

Il est ici précisé que la garantie d’une année est uniquement une garantie « atelier » c’est-à-dire que le client se doit de retourner, à ses frais, le matériel dans les locaux de la Société FRANCE POP-CORN aux fins d’intervention.


4) DROIT DE RETRACTATION

L’acheteur en ligne bénéficie d’un délai de rétractation de 7 jours, sans justification, ni paiement de pénalités de sa part : 7 jours à partir du jour où le client entre en possession du bien, le remboursement devra intervenir dans les 14 jours après réception.

Le retour de la commande devra systématiquement avoir été validé par nos services : tout retour devra obligatoirement s’effectuer dans les emballages d’origine avec copie de la facture.

L’acheteur prendra à sa charge les frais de transport pour le retour de la marchandise.

Nous vous précisons que les produits alimentaires et donc périssables ne bénéficient pas de ce droit de rétractation. 


5) MENTIONS INFORMATIQUES ET LIBERTES


La Société FRANCE POP-CORN s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectifications aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la Société France POP CORN par courrier à l’adresse suivante :

SARL FRANCE POP-CORN
ZI Athélia II
173, avenue de la Sarriette
13 600 LA CIOTAT


6) RESPONSABILITE 

Les produits proposés sont conformes à la législation française et aux normes applicables sur le territoire français.

FRANCE POP CORN ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des moyens de transports.

Les éventuels liens hypertextes présents sur notre site n’engagent en rien la responsabilité de FRANCE POP-CORN quant à leur contenu.